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MENTIONS LÉGALES

Le site www.elielarnold.com est édité par la SASU ELIEL ARNOLD DESIGNER, située au 44 rue de l’Ouest à Paris 14ème. Contact.

Le directeur de publication du site est monsieur Eliel Arnold, architecte d’intérieur.

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 80310266400023

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 82 803102664

Le site www.elielarnold.com a été conçu par la société ELIEL ARNOLD DESIGNER.

L’hébergement de ce site est assuré par la société Squarespace, Inc. 225 Varick Street, 12th Floor New York, NY 10014

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L’utilisateur est informé que ses données personnelles qui pourraient être collectées dans le cadre de www.elielarnold.com font l’objet d’un traitement automatisé conformément à la loi Informatique et libertés n°7817 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles.

Conformément à la loi susvisée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition portant sur les données la·le concernant.

Ce droit peut être exercé soit directement sur le site, par courriel adressé au· à la webmestre par le biais de notre formulaire de contact, accessible depuis la page « contact » ou en écrivant à l’adresse précisée ci-dessus.

L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

TÉMOINS DE CONNEXION (COOKIES)

Lors de vos visites, vous êtes informé qu’un témoin de connexion peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui n’est pas utilisé à des fins d’identification, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation et des mesures d’audience afin d’améliorer la qualité du site.

Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d’être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction de la marque et des logos ELIEL ARNOLD DESIGNER ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de ELIEL ARNOLD DESIGNER, est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans www.elielarnold.com, sont la propriété de ELIEL ARNOLD DESIGNER. ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur·e.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur www.elielarnold.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, ELIEL ARNOLD DESIGNER interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

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